Ces Conditions Générales de Vente régissent la vente des produits proposés sur le site aurorecherry.fr. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre Aurore Cherry et le client, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet aurorecherry.fr, que le client soit professionnel ou consommateur.
Article 2 : Produits
Aurore Cherry propose à la vente des articles de mode féminine. Chaque produit est présenté sur le site par une description et des photographies non contractuelles. Les informations sont aussi précises que possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Aurore Cherry se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au client. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de la commande et sont indiqués avant la confirmation de celle-ci.
Article 4 : Commandes
Le client qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
- Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou se connecter à son compte si il en possède un.
- Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis.
- Valider sa commande après l’avoir vérifiée.
- Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
- Confirmer sa commande et son paiement.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Article 5 : Modalités de Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par [Ex: carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), PayPal, ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site]. Les transactions sont sécurisées par [Nom du système de paiement sécurisé, ex: Stripe, Payplug, etc.].
Article 6 : Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé. Aurore Cherry ne pourra être tenue pour responsable des retards de livraison dus à des erreurs ou perturbations imputables aux transporteurs.
Article 7 : Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge. Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine (non portés, non lavés, non endommagés) avec leurs étiquettes.
Article 8 : Garanties
Tous les produits fournis par Aurore Cherry bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Aurore Cherry qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Article 9 : Responsabilité
Aurore Cherry, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 10 : Données Personnelles
Les informations nominatives relatives au client sont nécessaires au traitement de sa commande et à la gestion des relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à l’exécution des services et commandes (transporteurs, prestataires de paiement, etc.). Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour plus de détails, se référer à notre Politique de Confidentialité.
Article 11 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site aurorecherry.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Aurore Cherry. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Article 12 : Archivage – Preuve
Aurore Cherry archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés d’Aurore Cherry seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Article 13 : Règlement des Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Toute réclamation doit être adressée par e-mail à partenaire@aurorecherry.fr. À défaut de règlement amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
N’oubliez pas de compléter les sections entre crochets [] avec les informations spécifiques à votre entreprise. Comme pour les mentions légales, il est fortement recommandé de faire valider ces Conditions Générales de Vente par un professionnel du droit pour s’assurer de leur conformité totale avec la législation en vigueur et les spécificités de votre activité.